Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS de la CIGOGNE Tradition culinaire d'Alsace
PRODUITS DE LA CIGOGNE, SASU

Numéro de dépôt :
3943874
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
PRODUITS de la CIGOGNE Tradition culinaire d\'Alsace de PRODUITS DE LA CIGOGNE

Présentation de la marque PRODUITS de la CIGOGNE Tradition culinaire d'Alsace

Déposée le 5 septembre 2012 par PRODUITS DE LA CIGOGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS de la CIGOGNE Tradition culinaire d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est PRODUITS DE LA CIGOGNETODO domicilié(e) 13 Rue de la Forge - 68160 - SAINTE-MARIE-AUX-MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 384 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSA, M. MULLER Nicolas domicilié(e) 1 Rue du Général Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque PRODUITS de la CIGOGNE Tradition culinaire d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS de la CIGOGNE Tradition culinaire d'Alsace est expirée depuis le 5 septembre 2022.

PRODUITS DE LA CIGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : TABLIER NOIR , PRODUITS DE LA CIGOGNE CHARCUTIER TRAITEUR , VAPS , LES MINUTES PAPILLES


PRODUITS DE LA CIGOGNE, SASU - 13 Rue de la Forge - 68160 - SAINTE-MARIE-AUX-MINES - France - SIREN 412384497


GSA, M. MULLER Nicolas - 1 Rue du Général Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP volailles d'Alsace et gibier extraits de viande ; crème fraîche bénéficiant de l'IGP crème fraîche fluide d'Alsace ; produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide) ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, fermentés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace » ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée : « miel d'Alsace ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ».